Liste des actes réglementaires du CCAS

Liste des délibérations du 10 02 25

Délibérations du conseil d'administration du 10 02 25

Procès-verbal du conseil d'administration du 17 12 24

Décision n°2024.413 : C.C.A.S. et établissements - Prestations de services en assurances Flotte automobile et risques annexes

Décision n°2024.414 : CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE - Convention relative à l'opération Noël Solidarité avec le Département de l'Aveyron

Décision n°2024.412 : EHPAD du CCAS - Convention d'interventions passée avec une diététicienne

Procès-verbal du conseil d'administration du C.C.A.S. du 26 11 24

Procès-verbal du conseil d'administration du C.C.A.S. du 24 09 24

Procès-verbal du conseil d'administration du C.C.A.S. du 22 10 24

Procès-verbal du conseil d'administration du 25 06 24

Procès-verbal du conseil d'administration du 23 04 24

Procès-verbal du conseil d'administration du 30 01 24

Procès-verbal du conseil d'administration du C.C.A.S. du 26 03 24

EHPAD SAINT-CYRICE - Arrêté de tarifications 2024

EHPAD BON ACCUEIL - Arrêté de tarifications 2024

EHPAD COMBAREL - Arrêté de tarification 2024

Procès-verbal du conseil d'administration du 28 février 2024